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Règlement pour les propositions

 
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taurog
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MessagePosté le: Jeu 3 Juin - 02:56 (2010)    Sujet du message: Règlement pour les propositions Répondre en citant

LOIS SUR LE FONCTIONNEMENT DE l'ASSEMBLE IMPERIALE VORLONS
  


Article 1


 
Tout Vorlon a le droit de proposer au suffrage une proposition et ceux quel que soit sont rang où grade.


Article 2

La proposition est validé a la majorité relative aprés une période de douze (12) jours maximum.


Article 3

Seule les propositions affectant l'ensemble des cellules impériales vorlon sont proposés aux parlement.

 


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MessagePosté le: Jeu 3 Juin - 02:56 (2010)    Sujet du message: Publicité

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